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Archives : pdf

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CC2026_014_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_11_REVIGNY_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_CONTRISSON_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Contrisson.

CC2026_014_20260304_acte_DELIB_CC_2026_014_ELABORATION_PLUI_APPROBATION_PERIMETRES_DEL

Par communication5 mars 2026

Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.

CC2026_013_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_2_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.

CC2026_013_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_1_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.

CC2026_013_20260304_acte_DELIB_CC_2026_013_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTATION

Par communication5 mars 2026

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.

CC2026_012_20260211_acte_DELIB_CC_2026_012_SIGNATURE_ACTES_SERVITUDES_ENEDIS

Par communication5 mars 2026

Autorisation de signature d’actes notariés de constitution de servitudes en faveur de l’entité Enedis.

CC2026_011_20260211_acte_DELIB_CC_2026_011_CESSION_TONNE_LISIER_PICHON

Par communication5 mars 2026

Cession de la tonne à lisier Pichon.

CC2026_010_20260211_acte_DELIB_CC_2026_010_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX

Par communication5 mars 2026

Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

CC2026_009_20260211_acte_DELIB_CC_2026_009_PLAN_FINANCEMENT_EXTENSION_MAISON_MEDICALE

Par communication5 mars 2026

Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération d’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle universitaire du Pays de Revigny.

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