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Archives : pdf

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CC2026_060_20260601_acte_DELIB_CC_2026_060_REHABILITATION_EXTENSION_DECHETTERIE_PLAN_F

Par communication8 juin 2026

Opération de réhabilitation et d’extension de la déchetterie intercommunale à Revigny – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_059_20260601_acte_DELIB_CC_2026_059_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_FINANCEM

Par communication8 juin 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_058_20260601_acte_DELIB_CC_2026_058_TARIFS_ALSH_2026

Par communication8 juin 2026

Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement de la Copary du 2 juin 2026 au 31 décembre 2026

CC2026_057_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_057_ANNEXE_SIGNATURE_BAIL_3VICTORHUGO_PAYSRE

Par communication8 juin 2026

Contrat de bail de droit civil
3, avenue Victor Hugo à Revigny-sur-Ornain

CC2026_027_20260427_acte_DELIB_CC_2026_027_DELEGATION_ATTRIBUTIONS_PRESIDENT

Par communication5 mai 2026

Délégations d’attribution au président

CC2026_033_20260427_acte_DELIB_CC_2026_033_DESIGNATION_REPRESENTANT_CIDFF

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein du conseil d’administration du Centre d’Informations sur les Droits des Femmes et des Familles de la Meuse

CC2026_026_20260427_acte_DELIB_CC_2026_026_DELEGATION_ATTRIBUTIONS_BUREAU

Par communication5 mai 2026

Délégations d’attribution au bureau

CC2026_028_20260427_acte_DELIB_CC_2026_028_DESIGNATION_REPRESENTANT_GIP_OBJECTIF_MEUSE

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein du groupement d’intérêt public « GIP objectif Meuse »

CC2026_038_20260427_acte_DELIB_CC_2026_038_DESIGNATION_REPRESENTANT_SYNDICAT_NEUVILLE_

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein du syndicat Neuville Rive Gauche

CC2026_029_20260427_acte_DELIB_CC_2026_029_DESIGNATION_REPRESENTANT_PETR_PAYS_BARROIS

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Barrois

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