CC2026_014_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_11_REVIGNY_ELABORATION_PLUI_APPRO
Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.
Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.
Périmètres délimités Contrisson.
Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.
Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.
Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.
Autorisation de signature d’actes notariés de constitution de servitudes en faveur de l’entité Enedis.
Cession de la tonne à lisier Pichon.
Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération d’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle universitaire du Pays de Revigny.
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