CC2025_092_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_092_ANNEXE_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_B
Budget du service Déchets ménages, décisions modificatives de crédits n°1.
Budget du service Déchets ménages, décisions modificatives de crédits n°1.
Décisions modificatives de crédits n°1. Gestion des déchets.
Budget des Services généraux, décisions modificatives de crédits n°1.
Décisions modificatives de crédits n°1.
Budget de la Zone Industrielle de Contrisson, décisions modificatives de crédits n°1.
Décisions modificatives de crédits n°1
Véloroute V52 Paris-Strasbourg – structuration d’une gouvernance – création d’un comité d’itinéraire.
Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Neuville-sur-Ornain.
Modification du dispositif de participation aux dépenses de protection sociale complémentaire en matière de garantie santé et de garantie maintien de salaire des personnels intercommunaux.
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