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Archives : pdf

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CC2025_046_20250707_acte_DELIB_CC_2025_046_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_1510

Par communication24 septembre 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_045_20250707_acte_DELIB_CC_2025_045_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD

Par communication24 septembre 2025

Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets des services généraux et des eaux.

CC2025_044_1_20250707_annexe4_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_IV_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024 service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe3_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution… Service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_II_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024

CC2025_044_1_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_I_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution…

CC2025_044_1_20250707_acte_DELIB_CC_2025_044_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_

Par communication24 septembre 2025

Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets des services généraux et des eaux.

CC2025_043_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_043_ANNEXE_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_043_20250707_acte_DELIB_CC_2025_043_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_042_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_II_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRI

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Partenariat dans le cadre du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UVE de Ludres.

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