CC2025_093_20251216_acte_DELIB_CC_2025_093_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_ASSA
Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement
Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement
Décisions modificatives de crédits n°1. Gestion des déchets.
Décisions modificatives de crédits n°1.
Décisions modificatives de crédits n°1
Véloroute V52 Paris-Strasbourg – structuration d’une gouvernance – création d’un comité d’itinéraire.
Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Neuville-sur-Ornain.
Modification du dispositif de participation aux dépenses de protection sociale complémentaire en matière de garantie santé et de garantie maintien de salaire des personnels intercommunaux.
Modification d’un poste d’adjoint technique territorial.
Instauration du sursis à statuer sur l’ensemble du territoire de la Copary.
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