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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2025_093_20251216_acte_DELIB_CC_2025_093_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_ASSA

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement

CC2025_092_20251216_acte_DELIB_CC_2025_092_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_SPGD

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1. Gestion des déchets.

CC2025_091_20251216_acte_DELIB_CC_2025_091_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_SERV

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1.

CC2025_089_20251216_acte_DELIB_CC_2025_089_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_ZIC

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1

CC2025_088_20251216_acte_DELIB_CC_2025_088_VELOROUTE_V52_PARIS-STRASBOURG_STRUCTURATIO

Par communication19 janvier 2026

Véloroute V52 Paris-Strasbourg – structuration d’une gouvernance – création d’un comité d’itinéraire.

CC2025_087_20251216_acte_DELIB_CC_2025_087_SIGNATURE_CONVENTION_2025-2027_FOURRIERE_AN

Par communication19 janvier 2026

Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.

CC2025_086_20251216_acte_DELIB_CC_2025_086_OCTROI_FONDS_CONCOURS_NEUVILLE

Par communication19 janvier 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Neuville-sur-Ornain.

CC2025_084_20251216_acte_DELIB_CC_2025_084_MODIFICATIONDISPOSITIFPARTICIPATIONGARANTIE

Par communication19 janvier 2026

Modification du dispositif de participation aux dépenses de protection sociale complémentaire en matière de garantie santé et de garantie maintien de salaire des personnels intercommunaux.

CC2025_083_20251216_acte_DELIB_CC_2025_083_MODIFICATION_POSTE_ADJOINT_TECHNIQUE_TERRIT

Par communication19 janvier 2026

Modification d’un poste d’adjoint technique territorial.

CC2025_081_20251216_acte_DELIB_CC_2025_081_INSTAURATION_SURSIS_STATUER_TERRITOIRE_COPA

Par communication19 janvier 2026

Instauration du sursis à statuer sur l’ensemble du territoire de la Copary.

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