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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2025_045_20250707_acte_DELIB_CC_2025_045_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD

Par communication24 septembre 2025

Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets des services généraux et des eaux.

CC2025_044_1_20250707_acte_DELIB_CC_2025_044_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_

Par communication24 septembre 2025

Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets des services généraux et des eaux.

CC2025_043_20250707_acte_DELIB_CC_2025_043_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_042_20250707_acte_DELIB_CC_2025_042_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRINCIPE

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques.

CC2025_025_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_025_ADHESION_SERVICE_RETRAITE_CENTRE_GESTION_

Par communication18 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’adhérer au Service « Retraite » du Centre de Gestion de la Meuse.

CC2025_022_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_022_AVENANT_1_MARCHE_COLLECTE_ELIMINATION_OMR

Par communication18 avril 2025

Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.

CC2025_021_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_021_INSTITUTION_DISPOSITIF_INTERCO_FONDS_CONC

Par communication18 avril 2025

Approbation et mise en œuvre d’un dispositif intercommunal de fonds de concours en faveurs des projets d’investissements communaux.

CC2025_020_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_020_APPROBATION_SCHEMA_DEVELOPPEMENT_TOURISTI

Par communication18 avril 2025

Approbation du Schéma de Développement Touristique de la Copary.

CC2025_029_20250331_acte_DELIB_CC_2025_029_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Eaux.

CC2025_028_20250331_acte_DELIB_CC_2025_028_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget des Services Généraux.

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