CC2025_019_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_019_DEBAT_ORIENTATIONS_BUDGETAIRES_2025
Le Conseil de Communauté décide de prendre acte des exposés de l’exécutif dans le cadre du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2025.
CC2025_017_20250205_acte_DELIB_CC_2025_017_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_NON_C
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
CC2025_016_20250205_acte_DELIB_CC_2025_016_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_COLLE
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
CC2025_015_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_015_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_2023
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de l’exercice 2023.
CC2025_013_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_013_COTISATION_2025_OT_SUD_MEUSE
Cotisation 2025 à l’Office de Tourisme Sud Meuse.
CC2025_012_20250205_acte_DELIB_CC_2025_012_SIGNATURE_CONVENTION_PLAN_COM_CIRCUITS_RAND
Autorisation de signature de la convention de partenariat « plan de communication et de commercialisation 2025-2027 circuits de randonnée » avec l’OT Sud Meuse.
CC2025_011_20250205_acte_DELIB_CC_2025_011_CESSION_JUMPER_CP_939_XQ
Cession du véhicule Citroën jumper CP 939 XQ
CC2025_010_20250205_acte_DELIB_CC_2025_010_RECEPTION_MATIERES_VIDANGES_ANC_STATION_EPU
Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.
CC2025_009_20250205_acte_DELIB_CC_2025_009_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.
CC2025_008_20250205_acte_DELIB_CC_2025_008_PLAN_FINANCEMENT_TRAVAUX_SECURISATION_AEP_L
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
