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Archives : pdf

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CC2025_042_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_I_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRIN

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Rapport sur le principe de la concession de service public et sur les caractéristiques des prestations que devra assurer le concessionnaire.

CC2025_042_20250707_acte_DELIB_CC_2025_042_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRINCIPE

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques.

CC2025_033_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_033_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication23 avril 2025

Budget du budget zone industrielle de Contrisson, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_025_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_025_ADHESION_SERVICE_RETRAITE_CENTRE_GESTION_

Par communication18 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’adhérer au Service « Retraite » du Centre de Gestion de la Meuse.

CC2025_022_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_022_AVENANT_1_MARCHE_COLLECTE_ELIMINATION_OMR

Par communication18 avril 2025

Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.

CC2025_021_1_20250226_annexe1_DELIB_CC_2025_021_ANNEXE_INSTITUTION_DISPOSITIF_INTERCO_

Par communication18 avril 2025

Fonds de concours développement local : règlement d’intervention 2025-2027.

CC2025_021_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_021_INSTITUTION_DISPOSITIF_INTERCO_FONDS_CONC

Par communication18 avril 2025

Approbation et mise en œuvre d’un dispositif intercommunal de fonds de concours en faveurs des projets d’investissements communaux.

CC2025_020_1_20250326_annexe1_DELIB_CC_2025_020_ANNEXE_APPROBATION_SCHEMA_DEVELOPPEMEN

Par communication18 avril 2025

Schéma de Développement Touristique de la Copary.

CC2025_020_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_020_APPROBATION_SCHEMA_DEVELOPPEMENT_TOURISTI

Par communication18 avril 2025

Approbation du Schéma de Développement Touristique de la Copary.

CC2025_029_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_029_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EX

Par communication2 avril 2025

Budget du budget de l’eau, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024

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