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Archives : pdf

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CC2025_029_20250331_acte_DELIB_CC_2025_029_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Eaux.

CC2025_028_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_028_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EX

Par communication2 avril 2025

Budget du budget général, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024

CC2025_028_20250331_acte_DELIB_CC_2025_028_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget des Services Généraux.

CC2025_027_20250331_acte_DELIB_CC_2025_027_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

CC2025_026_20250331_annexe8_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VIII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication2 avril 2025

Page des signatures OM COLL TRAITMT. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe7_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VI_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures ASST. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe6_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_V_APPROBATION_COMPTES_GESTION_202

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. ASST

CC2025_026_20250331_annexe5_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. OM COLL TRAITMT

CC2025_026_20250331_annexe4_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_IV_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures Zone industrielle Contrisson. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe3_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Zone industrielle Contrisson

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