CC2025_032_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_032_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION
Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service du Service du Bâtiment-Relais.
Budget du budget déchets ménagers, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Déchets Ménagers.
Budget du budget de l’assainissement, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
Le Conseil de Communauté décide de prendre acte des exposés de l’exécutif dans le cadre du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2025.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement Non Collectif 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023.
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