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Archives : pdf

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CC2025_032_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_032_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_032_20250331_acte_DELIB_CC_2025_032_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service du Service du Bâtiment-Relais.

CC2025_031_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_031_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget déchets ménagers, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_031_20250331_acte_DELIB_CC_2025_031_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Déchets Ménagers.

CC2025_030_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_030_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget de l’assainissement, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_030_20250331_acte_DELIB_CC_2025_030_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

CC2025_019_1_20250226_acte_DELIB_CC_2025_019_DEBAT_ORIENTATIONS_BUDGETAIRES_2025

Par communication1 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide de prendre acte des exposés de l’exécutif dans le cadre du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2025.

CC2025_017_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_017_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSE

Par communication1 avril 2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement Non Collectif 2023.

CC2025_017_20250205_acte_DELIB_CC_2025_017_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_NON_C

Par communication1 avril 2025

Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.

CC2025_016_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_016_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSE

Par communication1 avril 2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023.

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