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Archives : Délibération

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CC2025_055_20250707_acte_DELIB_CC_2025_055_OCTROI_FONDS_CONCOURS_NETTANCOURT

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Nettancourt.

CC2025_054_20250707_acte_DELIB_CC_2025_054_OCTROI_FONDS_CONCOURS_REVIGNY

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Revigny-sur-Ornain.

CC2025_053_20250707_acte_DELIB_CC_2025_053_OCTROI_FONDS_CONCOURS_BRABANT

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Brabant-le-Roi.

CC2025_052_20250707_acte_DELIB_CC_2025_052_SIGNATURE_CONTRAT_ECOMAISON_VALOBAT_ABJ

Par communication24 septembre 2025

Autorisation de signature du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agrées Ecomaison / Valobat.

CC2025_051_20250707_acte_DELIB_CC_2025_051_CREATION_POSTE_AGENT_MAITRISE_SERVICE_ASSAI

Par communication24 septembre 2025

Création d’un poste d’agent de maitrise territorial.

CC2025_050_20250707_acte_DELIB_CC_2025_050_CREATION_POSTE_ADJOINT_TECHNIQUE_PRINCIPAL_

Par communication24 septembre 2025

Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2e classe.

CC2025_049_20250707_acte_DELIB_CC_2025_049_FIXATION_TAUX_PROMOTION_AVANCEMENT_GRADE

Par communication24 septembre 2025

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade.

CC2025_048_20250707_acte_DELIB_CC_2025_048_FIXATION_NOMBRE_REPARTITION_MEMBRES_CONSEIL

Par communication24 septembre 2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Revigny dans le cadre d’un accord local.

CC2025_047_20250707_acte_DELIB_CC_2025_047_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_1510

Par communication24 septembre 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024

CC2025_046_20250707_acte_DELIB_CC_2025_046_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_1510

Par communication24 septembre 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

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