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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2025_027_20250331_acte_DELIB_CC_2025_027_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

CC2025_026_20250331_acte_DELIB_CC_2025_026_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_AC

Par communication2 avril 2025

Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets du bâtiment-relais, des déchets ménagers, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2025_037_20250331_acte_DELIB_CC_2025_037_MANDATEMENT_CDG_CONVENTION_PARTICIPATION_PR

Par communication2 avril 2025

Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la Meuse afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la sante.

CC2025_036_20250331_acte_DELIB_CC_2025_036_APPROBATION_BUDGETS_PRIMITIFS_2025

Par communication2 avril 2025

Vote des budgets primitifs 2025 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2025_035_20250331_acte_DELIB_CC_2025_035_VOTE_TAUX_TAXE_FONCIER_NON_BATI_2025

Par communication2 avril 2025

Vote du taux de taxe sur le foncier non bâti au titre de 2025.

CC2025_034_20250331_acte_DELIB_CC_2025_034_VOTE_TAUX_COTISATION_FONCIERE_ECONOMIQUE_20

Par communication2 avril 2025

Vote du taux de cotisation foncière des entreprises au titre de 2025.

CC2025_033_20250331_acte_DELIB_CC_2025_033_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget de la Zone Industrielle de Contrisson.

CC2025_032_20250331_acte_DELIB_CC_2025_032_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service du Service du Bâtiment-Relais.

CC2025_031_20250331_acte_DELIB_CC_2025_031_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Déchets Ménagers.

CC2025_030_20250331_acte_DELIB_CC_2025_030_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

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