CC2025_016_20250205_acte_DELIB_CC_2025_016_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_COLLE
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de l’exercice 2023.
Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.
Convention de financement de l’étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets dans le cadre du projet de réhabilitation de l’incinérateur de Tronville-en-Barrois.
Cotisation 2025 à l’Office de Tourisme Sud Meuse.
Autorisation de signature de la convention de partenariat « plan de communication et de commercialisation 2025-2027 circuits de randonnée » avec l’OT Sud Meuse.
Cession du véhicule Citroën jumper CP 939 XQ
Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.
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