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Archives : pdf

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CC2025_016_20250205_acte_DELIB_CC_2025_016_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_COLLE

Par communication1 avril 2025

Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.

CC2025_015_1_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_015_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_202

Par communication1 avril 2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.

CC2025_015_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_015_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_2023

Par communication1 avril 2025

Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de l’exercice 2023.

CC2025_014_1_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_014_ANNEXE_CONVENTION_FINANCEMENT_ETUDE_TR

Par communication1 avril 2025

Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.

CC2025_014_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_014_CONVENTION_FINANCEMENT_ETUDE_TRANSPORT_FL

Par communication1 avril 2025

Convention de financement de l’étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets dans le cadre du projet de réhabilitation de l’incinérateur de Tronville-en-Barrois.

CC2025_013_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_013_COTISATION_2025_OT_SUD_MEUSE

Par communication1 avril 2025

Cotisation 2025 à l’Office de Tourisme Sud Meuse.

CC2025_012_20250205_acte_DELIB_CC_2025_012_SIGNATURE_CONVENTION_PLAN_COM_CIRCUITS_RAND

Par communication1 avril 2025

Autorisation de signature de la convention de partenariat « plan de communication et de commercialisation 2025-2027 circuits de randonnée » avec l’OT Sud Meuse.

CC2025_011_20250205_acte_DELIB_CC_2025_011_CESSION_JUMPER_CP_939_XQ

Par communication1 avril 2025

Cession du véhicule Citroën jumper CP 939 XQ

CC2025_010_20250205_acte_DELIB_CC_2025_010_RECEPTION_MATIERES_VIDANGES_ANC_STATION_EPU

Par communication1 avril 2025

Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.

CC2025_009_20250205_acte_DELIB_CC_2025_009_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_

Par communication1 avril 2025

Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.

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