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Archives : pdf

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CC2025_083_20251216_acte_DELIB_CC_2025_083_MODIFICATION_POSTE_ADJOINT_TECHNIQUE_TERRIT

Par communication19 janvier 2026

Modification d’un poste d’adjoint technique territorial.

CC2025_081_20251216_acte_DELIB_CC_2025_081_INSTAURATION_SURSIS_STATUER_TERRITOIRE_COPA

Par communication19 janvier 2026

Instauration du sursis à statuer sur l’ensemble du territoire de la Copary.

CC2025_079_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_079_ANNEXE_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_PO

Par communication19 janvier 2026

Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.

CC2025_079_20251216_acte_DELIB_CC_2025_079_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_POLE_COOPERA

Par communication19 janvier 2026

Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.

CC2025_078_20251216_acte_DELIB_CC_2025_078_MODIFICATION_DISPOSITIF_SUBVENTIONS_TISSU_E

Par communication19 janvier 2026

Modification du dispositif de subventions en faveur du tissu économique pour la période 2025-2027.

CC2025_075_20251216_acte_DELIB_CC_2025_075_TARIFS_EAU_POTABLE_ASSAINISSEMENT_2026

Par communication19 janvier 2026

Tarifs des services au titre de l’année 2026.

CC2025_085_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_085_ANNEXE_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Convention territoriale globale CTG 2026-2029.

CC2025_085_20251216_acte_DELIB_CC_2025_085_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.

CC2025_069_20250925_acte_DELIB_CC_2025_069_FONDS_CONCOURS_NOYERS_CIMETIERE

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.

CC2025_068_20250925_acte_DELIB_CC_2025_068_FONDS_CONCOURS_NOYERS_MAIRIE_ANNEXE_AUZECOU

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.

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