CC2025_083_20251216_acte_DELIB_CC_2025_083_MODIFICATION_POSTE_ADJOINT_TECHNIQUE_TERRIT
Modification d’un poste d’adjoint technique territorial.
Modification d’un poste d’adjoint technique territorial.
Instauration du sursis à statuer sur l’ensemble du territoire de la Copary.
Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.
Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.
Modification du dispositif de subventions en faveur du tissu économique pour la période 2025-2027.
Tarifs des services au titre de l’année 2026.
Convention territoriale globale CTG 2026-2029.
Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.
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