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Archives : pdf

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CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIA

Par communication8 décembre 2025

Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.

CC2025_073_20250925_acte_DELIB_CC_2025_073_AVENANT_SUEZ_LOT4_DECHETTERIE

Par communication8 décembre 2025

Avenant aux marches de prestations de services du lot n°4 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Revigny.

CC2025_072_20250925_acte_DELIB_CC_2025_072_FACTURATION_MENSUELLE_EAU_ASSAINISSEMENT_DE

Par communication8 décembre 2025

Abonnés relevant de la facturation mensuelle des services – régularisation de la facturation du mois de décembre 2024.

CC2025_071_20250925_acte_DELIB_CC_2025_071_SUPPRESSION_CREATION_POSTE_AEA

Par communication8 décembre 2025

Suppression, création et modification de postes d’assistant d’enseignement artistique principal 1ere classe.

CC2025_070_20250925_acte_DELIB_CC_2025_070_FONDS_CONCOURS_CONTRISSON

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Contrisson.

Statuts Copary

Par communication25 novembre 2025

Statuts de la Communauté de Communes du Pays de Revigny

CC2025_066_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_066_ANNEXE_ARRET_PLAN_MOBILITE_SIMPLIFIE

Par communication7 novembre 2025

Elaboration du Plan de Mobilité Simplifié Copary

CC2025_066_20250925_acte_DELIB_CC_2025_066_ARRET_PLAN_MOBILITE_SIMPLIFIE

Par communication7 novembre 2025

Arrêt du plan de mobilité simplifie (PDMS) de la Copary.

CC2025_065_20250925_acte_DELIB_CC_2025_065_CREATION_COMITE_PARTENAIRES_MOBILITE

Par communication7 novembre 2025

Création du comité des partenaires de la mobilité.

CC2025_064_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_064_ANNEXE_FPIC_2025_REPARTITION_DEROGATOIRE

Par communication29 septembre 2025

Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2025

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