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CC2025_005_20250205 acte DELIB_CC_2025_005 AVENANT BARTELLEMY EXTENSION CABINET DENTAIRE	Le Conseil de Communauté décide : d’autoriser la signature de l’avenant n°1 au lot n°2 Plomberie – Chauffage – Ventilation …	25 mars 2025	délibération	santé		Consulter	deliberation	sante
CC2025_006_20250205 acte DELIB_CC_2025_006 PLAN FINANCEMENT ETUDE DIANGOSTIC RESEAUX A	Le Conseil de Communauté décide : d’approuver le plan de financement prévisionnel de l’étude diagnostic globale tel qu’établi ci-après :	5 février 2025	délibération	eau	diagnostique, subvention	Consulter	deliberation	eau	diagnostique subvention
CC2025_004_20250205 acte DELIB_CC_2025_004 AVENANT INERA CONTROLE RESEAUX TRESSE	Le Conseil de Communauté décide : d’autoriser la signature de l’avenant n°1 au marché de de contrôle de conformité des …	5 février 2025	délibération	assainissement, eau	assainissement collectif, réseau	Consulter	deliberation	assainissement eau	assainissement-collectif reseau
CC2025_003_20250206 acte DELIB_CC_2025_003 TRANSFERT CREDITS BUDGETS BATRELAIS SPGD	Conformément aux prévisions arrêtées en avril 2024 lors des votes des Budgets Primitifs, et au regard du résultat prévisionnel de …	5 février 2025	délibération	budget	bâtiment relais, déchets	Consulter	deliberation	budget	batiment-relais dechets
CC2025_002_20250205 acte DELIB_CC_2025_002 VERSEMENT SOUTIEN FINANCIER POPULATION MAYO	Samedi 14 décembre 2024, le cyclone tropical intense nommé Chido a frappé de plein fouet l’ensemble de l’île de Mayotte, …	5 février 2025	délibération	budget	Mayotte, subvention	Consulter	deliberation	budget	mayotte subvention
CC2025_001_20250205 acte DELIB_CC_2025_001 ATTRIBUTIONS COMPENSATION 2025	Le Conseil de Communauté décide : d’arrêter les montants des Attributions de Compensation au titre de l’exercice 2025 tels que …	5 février 2025	délibération	administration	compensation	Consulter	deliberation	administration	compensation